Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LUMICIPAL
SARL ADHETEC

Numéro de dépôt :
1617058
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2000

Présentation de la marque LE LUMICIPAL

Déposée le 20 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADHETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LUMICIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADHETEC domicilié(e) 21 AVENUE L. DUFOUR, 69300 CALUIRE - France.

La marque LE LUMICIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LUMICIPAL est expirée depuis le 20 septembre 2000.

ADHETEC a également déposé les autres marques suivantes : ADHEMARK 13880 , ADHESTICK , ADHESILK , ADHETEC , ADHETEC , LE LUMITROT , ADHETAPE , ADHEMASK , LE LUMITRO-CENTER , ADHEMARK


SARL ADHETEC - 21 AVENUE L. DUFOUR, 69300 CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Enseignes lumineuses Appareils d'éclairage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.